Le contrat de professionnalisation est un type de contrat de travail en alternance destiné aux jeunes de 16 à 25 ans et aux demandeurs d’emploi. Formation continue et rémunérée, l’objectif de ce dispositif est de permettre aux jeunes d’acquérir une qualification professionnelle reconnue et de favoriser l’insertion ou la réinsertion professionnelle. Pour les entreprises, il permet de former des salariés à leurs métiers et de répondre à leurs difficultés de recrutement.
Le contrat pro peut être conclu en CDD, pour la durée minimale de la formation, ou en CDI. Dans ce cas, il doit commencer par une période d’alternance entre formation et activité professionnelle en entreprise qu’on appelle action de professionnalisation.
La rémunération d’un alternant en contrat de professionnalisation varie selon son âge et son niveau de formation initiale. Avant ses 21 ans, l’alternant touchera 55% du SMIC et après ses 26 ans, 100%. La formation théorique (minimum 150 heures) représente 15% à 25% de la durée totale du contrat.
Conditions d’éligibilité, différences avec le contrat d’apprentissage, obligations du salarié et de l’employeur, rôle du tuteur, rupture du contrat, etc. : dans ce guide, tu trouveras en détails tous les aspects et spécificités du contrat de professionnalisation. Cette période décisive de ton parcours professionnel n’aura plus de secret pour toi !
Qu'est-ce qu'un contrat de professionnalisation ?
Le contrat de professionnalisation est un type de contrat de travail en alternance qui te permet d’allier formation théorique et mise en pratique professionnelle. Contrairement au contrat d’apprentissage, le contrat pro met davantage l’accent sur l’acquisition rapide d’une qualification professionnelle reconnue.
Définition et objectifs du contrat pro
Comme nous l’avons dit en introduction, le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il peut prendre la forme d’un CDD ou d’un CDI avec une période de professionnalisation au début du contrat. L’objectif principal est d’acquérir une qualification professionnelle reconnue, soit :
- Un diplôme ou titre professionnel enregistré au RNCP
- Un certificat de qualification professionnelle (CQP)
- Une qualification reconnue dans les classifications d’une convention collective de branche
Cette formule permet de te former efficacement à un métier tout en percevant un salaire.
Public concerné par le contrat de professionnalisation
Tu peux bénéficier d’un contrat de professionnalisation si tu es :
- Un jeune âgé de 16 à 25 ans révolus souhaitant compléter ta formation initiale
- Demandeur d’emploi de 26 ans et plus inscrit à France Travail (ex-Pôle Emploi)
- Bénéficiaire du RSA, de l’ASS ou de l’AAH
- Une personne ayant bénéficié d’un contrat unique d’insertion (CUI)
- Une personne en situation de handicap
Ce dispositif est particulièrement adapté si tu souhaites acquérir rapidement des compétences professionnelles après tes études ou dans le cadre d’une reconversion.
A quelques exceptions près (entreprises de travail temporaire et employeurs du secteur public), toutes les entreprises du secteur privé peuvent embaucher en contrat de professionnalisation. Pour le trouver, c’est très simple :
- Commence par choisir l’organisme de formation professionnelle qui correspond le mieux à ton projet. Celle-ci peut débuter à tout moment, de janvier à décembre.
- Prospecte auprès des entreprises du secteur d’activité correspondant. Tu pourras trouver des offres sur francetravail.fr, sur le site de l’AFAP ou tout simplement auprès de ton organisme de formation.
Fonctionnement du contrat de professionnalisation
Le contrat de professionnalisation alterne périodes en entreprise et sessions de formation théorique. Cette organisation particulière permet d’acquérir rapidement des compétences professionnelles tout en obtenant une qualification reconnue.
L’exécution du contrat est encadrée par le Code du travail qui définit précisément les droits et obligations de chaque partie. La mise en œuvre est formalisée par un formulaire Cerfa remis au début du contrat.
Durée et organisation du temps de travail
La durée totale du contrat varie selon ta situation et la qualification visée :
- Contrat à durée déterminée (CDD) : entre 6 et 12 mois en général
- Cette durée peut être allongée jusqu’à 36 mois pour certains publics comme les demandeurs d’emploi de longue durée ou les bénéficiaires des minimas sociaux
- En cas de contrat à durée indéterminée (CDI), l’action de professionnalisation se situe au début du contrat
Le temps de travail est réparti entre l’entreprise et l’organisme de formation. Tu es soumis aux mêmes conditions de travail que les autres salariés de l’entreprise (horaires, règlement intérieur).
La durée de la formation théorique représente entre 15% et 25% de la durée totale du contrat, avec un minimum obligatoire de 150 heures. Selon l’accord de branche et la convention collective applicable, cette durée peut être supérieure.
Formation en contrat de professionnalisation
La formation théorique est dispensée par un organisme de formation ou par le service formation interne à l’entreprise. Elle doit être en lien direct avec la qualification visée et correspondre aux besoins de l’alternant et de l’employeur.
Le programme de formation comprend généralement :
- Des enseignements généraux
- Des modules professionnels
- Des périodes d’évaluation et de certification
Le cycle de formation est établi en fonction du titre ou diplôme préparé. L’établissement de formation et l’entreprise collaborent étroitement pour assurer un suivi cohérent de ton parcours. Un planning précis des cours est établi dès le début du contrat.
Rôle et désignation du tuteur
Chaque alternant en contrat de professionnalisation bénéficie de l’accompagnement d’un tuteur au sein de l’entreprise. Professionnel expérimenté, il joue un rôle essentiel dans la réussite de ton parcours. Le tuteur est choisi parmi les salariés qualifiés de l’entreprise. Il doit justifier d’au moins deux ans d’expérience professionnelle en rapport avec la qualification visée.
Ses principales missions sont :
- T’accueillir et faciliter ton intégration
- Organiser ton activité dans l’entreprise
- Te transmettre les compétences correspondant à la qualification recherchée
- Assurer la liaison avec l’organisme de formation
- Participer à l’évaluation de tes acquis professionnels
Le tuteur ne peut pas suivre plus de trois alternants simultanément.
Rémunération en contrat de professionnalisation
La rémunération d’un salarié en contrat de professionnalisation varie selon ton âge et ton niveau de formation initiale.
Grille salariale pour les contrats pro
En 2024, la grille de rémunération minimale applicable aux contrats de professionnalisation était la suivante.
Pour les jeunes de moins de 26 ans :
- Titulaires d’un diplôme inférieur au bac : 55% du SMIC
- Titulaires d’un bac ou diplôme professionnel : 65% du SMIC
- Titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur : 85% du SMIC
Pour les demandeurs d’emploi de 26 ans et plus :
- Minimum 100% du SMIC ou 85% du salaire minimum conventionnel
Ces montants représentent un plancher légal. En fonction des conventions collectives et de ses possibilités, ton employeur peut décider de t’offrir une rémunération supérieure à ces minima.
Évolution de la rémunération pendant le contrat
Ta rémunération peut évoluer au cours de ton contrat de professionnalisation :
- Si tu changes de tranche d’âge (passage à 26 ans)
- À la date anniversaire de la conclusion du contrat
- Si tu obtiens une qualification ou un niveau de formation supérieur pendant la durée du contrat
En cas de prolongation du contrat (renouvellement ou poursuite en CDI), les règles de rémunération restent identiques. Toutefois, si tu changes de qualification visée, ta rémunération pourra être revue en fonction du nouveau diplôme préparé. Il est important de vérifier sur ta fiche de paie que le pourcentage du SMIC appliqué correspond à ta situation. En cas de doute, le service des ressources humaines de ton entreprise est là pour t’aider.
Avantages sociaux et primes
En tant qu’alternant en contrat de professionnalisation, tu bénéficies des mêmes avantages sociaux que les autres salariés de l’entreprise :
- Tickets restaurant
- Mutuelle d’entreprise
- Participation aux frais de transport
- Primes diverses (13ème mois, intéressement, participation)
Certaines entreprises proposent également des avantages spécifiques aux alternants tels que :
- Prime d’installation
- Aide au logement
- Remboursement partiel des frais de scolarité
Tu peux aussi bénéficier d’aides publiques en tant qu’alternant, comme les APL (Aides Personnalisés au Logement), la prime d’activité ou des aides régionales. La plupart de ces dispositifs sont cumulables avec ton salaire d’alternant.
L’alternance te permet également d’acquérir des droits à la formation (CPF), à l’assurance chômage et à la retraite. Ces avantages s’ajoutent à l’expérience professionnelle que tu accumules jour après jour dans ton entreprise d’accueil.
Droits et obligations des parties
Comme tout contrat de travail, le contrat de professionnalisation est régi par le Code du travail. Il définit précisément les droits et obligations de chaque partie. L’alternant comme l’employeur doivent respecter leurs engagements pendant toute la durée du contrat
Un accord entre l’employeur et le salarié est essentiel pour que l’alternance se déroule dans les meilleures conditions. Ce cadre juridique protège les deux parties et garantit une formation de qualité.
Droits et obligations de l'alternant
En tant qu’alternant en contrat de professionnalisation, tu dois :
- Suivre avec assiduité la formation théorique
- Respecter les horaires de travail définis par l’entreprise
- Réaliser les travaux demandés par les formateurs
- Te présenter aux épreuves d’évaluation et examens prévus
- Respecter le règlement intérieur de l’entreprise et de l’organisme de formation
En contrepartie, tu bénéficies de nombreux droits :
- Percevoir une rémunération minimale
- Bénéficier d’une protection sociale complète (maladie, accident du travail)
- Disposer des mêmes droits aux congés payés que les autres salariés (2,5 jours minimum par mois) et aux congés particuliers
- Accéder aux dispositifs de participation et d’intéressement, s’ils sont possibles dans ton entreprise
- Bénéficier d’un accompagnement personnalisé par ton tuteur
N’oublie pas que ton statut de salarié en formation t’ouvre également droit à des congés spécifiques, comme le congé pour examen (article L6222-35 du Code du travail).
Obligations de l'employeur
L’employeur qui recrute un alternant en contrat de professionnalisation s’engage à :
- Désigner un tuteur qualifié pour t’accompagner
- Assurer ta formation pratique en entreprise
- Te confier des missions en lien avec la qualification visée
- Te verser un salaire au moins égal au minimum légal ou conventionnel (55% du SMIC pour les moins de 26 ans, 100% pour les plus de 26 ans)
- Te permettre de suivre la formation théorique
- Prendre en charge les frais de formation
- Te faire passer une visite médicale dans les 3 mois suivant ton embauche (elle permet de vérifier que ton état de santé est compatible avec ton poste et est intégrée à ton temps de travail effectif)
L’entreprise doit également veiller à ta bonne intégration au sein de ses effectifs. Elle doit te fournir les équipements et outils nécessaires à l’exécution de tes missions et respecter ta situation particulière d’alternant.
En cas de non-respect de ces obligations, des sanctions peuvent être appliquées par l’inspection du travail. La prise en compte de tes contraintes de formation est une obligation légale pour ton employeur.
Aides à l'embauche pour les contrats pro
Des dispositifs d’aide à l’embauche existent pour encourager les entreprises à recruter en contrat de professionnalisation. Les montants et conditions d’éligibilité varient selon les dispositifs et peuvent évoluer en fonction des décisions du ministère du Travail.
Aides gouvernementales actuelles
Plusieurs aides exceptionnelles sont proposées aux entreprises qui recrutent en contrat de professionnalisation :
- Aide forfaitaire à l’employeur (AFE) de France Travail : jusqu’à 2000€ pour l’embauche d’un demandeur d’emploi de 26 ans et plus
- Aide à l’embauche des jeunes de 16 à 25 ans révolus : variable selon les périodes et dispositifs gouvernementaux
- Exonérations de charges sociales dans certaines conditions
Rôle des OPCO dans le financement
Les Opérateurs de Compétences (OPCO) jouent un rôle crucial dans la prise en charge financière de la formation en contrat de professionnalisation. Ils permettent aux entreprises un :
- Financement des frais pédagogiques
- Participation aux frais annexes (transport, hébergement)
- Aide à la fonction tutorale
Le niveau de prise en charge varie. Chaque OPCO définit ses propres barèmes en fonction des priorités de formation établies par les branches dont il a la charge.
L’employeur doit déposer le contrat auprès de son OPCO dans les 5 jours suivant la date de début du contrat. Cette démarche est essentielle pour obtenir la prise en charge des coûts de formation.
Il est tout à fait possible pour les employeurs de simuler les coûts de l’accueil d’un alternant grâce aux simulateurs de calcul de rémunération disponible sur le portail de l’alternance, mis en ligne par les OPCO ou sur le site du Service Public. Ces informations en ligne sont régulièrement mises à jour pour tenir compte des évolutions réglementaires et des dispositifs exceptionnels mis en place par le gouvernement.
Différences entre contrat de professionnalisation et contrat d'apprentissage
Bien que souvent confondus, le contrat de professionnalisation et le contrat d’apprentissage présentent des différences significatives. Ces deux types de contrats en alternance n’ont pas le même cadre légal ni les mêmes objectifs de formation.
Critères d'éligibilité et public concerné
Les deux contrats ne s’adressent pas exactement au même public.
Contrat de professionnalisation :
- Jeunes de 16 à 25 ans révolus
- Demandeurs d’emploi de 26 ans et plus
- Bénéficiaires de minima sociaux (RSA, ASS, AAH)
- Personnes ayant bénéficié d’un contrat unique d’insertion
Contrat d’apprentissage :
- Jeunes de 16 à 29 ans révolus
- Sans limite d’âge pour les personnes en situation de handicap
- Sans limite d’âge dans certains cas particuliers (création d’entreprise, sportif de haut niveau)
Aspects financiers et aides
Les deux contrats présentent des différences notables en termes de rémunération et d’aides.
Ta rémunération en contrat de professionnalisation varie de 55 % à 100 % du SMIC selon ton âge et ton niveau de formation. Elle peut être plus élevée selon les conventions collectives de référence dans ton entreprise.
En contrat d’apprentissage, la rémunération varie de 27 % à 100 % du SMIC selon l’âge et l’année d’exécution du contrat. Elle reste généralement inférieure à celle du contrat pro pour les jeunes.
Les aides aux employeurs diffèrent également :
- Des aides spécifiques existent pour chaque type de contrat
- Le montant de l’aide exceptionnelle est identique (6000€) mais les conditions d’attribution peuvent varier
- La prise en charge des coûts de formation suit des règles différentes
Formation et diplômes accessibles
Le contenu et les objectifs de formation varient entre les deux dispositifs. Le contrat de professionnalisation vise une qualification professionnelle reconnue (titre RNCP, CQP, qualification reconnue dans les classifications d’une convention collective). Sa formation est théorique et doit être dispensée de 150 à 800 heures (15% à 25% de la durée totale du contrat). Adapté aux formations courtes et opérationnelles, il permet l’acquisition rapide de compétences spécifiques.
Le contrat d’apprentissage lui, vise l’obtention d’un diplôme d’État ou d’un titre à finalité professionnelle. Sa formation théorique est plus longue (minimum 400 heures par an) et son cycle de formation complet peut durer pendant 3 ans, en alternant périodes en centre de formation des apprentis (CFA) et en entreprise.
Rupture du contrat de professionnalisation
Toutes les bonnes choses ont une fin et le contrat de professionnalisation ne fait pas exception à la règle. Cependant, il peut prendre fin avant son terme prévu dans certaines situations. Encadrée par des dispositions spécifiques au Code du travail, il est essentiel de connaître les conditions dans lesquelles une rupture anticipée peut intervenir.
Rupture pendant la période d'essai
Au début du contrat de professionnalisation, une période d’essai est prévue. Elle permet à chaque partie d’évaluer si la relation de travail et le projet de formation correspondent à leurs attentes.
La date de début de la période d’essai correspond à la date d’exécution du contrat de travail. Sa durée maximale est identique à celle prévue pour les autres salariés (généralement 1 mois pour un CDD de 6 mois).
Pendant cette période, l’employeur et le salarié peuvent rompre le contrat sans motif ni préavis. Bien sûr, aucune indemnité n’est due en cas de rupture pendant cette période.
Rupture anticipée d'un contrat pro
Pour un contrat à durée déterminée (CDD), la rupture anticipée n’est possible que dans les cas limitativement énumérés par le Code du travail :
- Accord entre l’employeur et le salarié
- Faute grave de l’une des parties
- Force majeure
- Inaptitude constatée par le médecin du travail
- Embauche en CDI dans une autre entreprise (à l’initiative du salarié)
Le contrat de professionnalisation en CDD ne peut pas être rompu pour insuffisance professionnelle. L’indemnité de fin de contrat (ou « prime de précarité ») n’est pas due à la fin d’un contrat pro.
Pour un contrat à durée indéterminée (CDI), la rupture pendant la période de professionnalisation suit les règles classiques du licenciement ou de la démission.
Conséquences d'une rupture de contrat
La réglementation est stricte. La rupture d’un contrat de professionnalisation entraîne également la fin de la formation théorique et la fin du versement du salaire pour l’alternant. En cas de rupture fautive, un remboursement des aides perçues par l’employeur en cas de rupture fautive est possible.
Si la rupture est initiée à la demande du salarié, sans motif légitime, tu risques de ne pas pouvoir bénéficier des allocations chômage. Si la rupture est à l’initiative de ton employeur, tu peux continuer ta formation sous certaines conditions.
Dans tous les cas, l’organisme de formation doit être immédiatement informé de cette rupture de contrat. Dans certains cas, il pourra t’aider à trouver une nouvelle entreprise d’accueil pour terminer ton parcours de formation et obtenir ta qualification.
Le coliving : solution idéale pour les alternants en contrat pro
Qui dit alternance dit souvent partir loin de chez soi. Trouver un logement adapté représente alors un défi majeur lorsque tu démarres un contrat de professionnalisation.
Le coliving émerge comme une solution adaptée aux besoins spécifiques des alternants en formation. Chez Colivys, nous comprenons les contraintes particulières liées à ta situation d’alternant : budget limité, besoin de flexibilité et nécessité d’un environnement propice aux études. Notre offre de coliving a été pensée pour répondre parfaitement à ces exigences.
Avantages du coliving pour les alternants
Le coliving présente de nombreux atouts pour les jeunes en contrat de professionnalisation :
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- Un emplacement stratégique. Nos logements sont situés à moins de 10 minutes des transports en commun
- Des espaces de travail adaptés. Chaque chambre dispose d’un bureau aménagé pour faciliter tes révisions
- Du wifi haut débit. Un indispensable pour suivre tes cours en ligne ou travailler sur tes projets
- Un environnement communautaire. Tu pourras échanger avec d’autres étudiants ou jeunes actifs étrangers
Comment Colivys s'adapte aux besoins spécifiques des contrats pro
Colivys a développé une offre parfaitement adaptée aux alternants en contrat de professionnalisation :
- Proximité des centres de formation. Nos logements sont situés près des principaux établissements de formation des grandes villes françaises où nous sommes implantés
- À Clichy et Levallois-Perret, nos appartements sont à moins de 15 minutes à pied des locaux de grands employeurs comme L’Oréal
- Nos équipes te contactent avant la fin de ton contrat pour faciliter son renouvellement si ta formation se poursuit
Notre équipe comprend les contraintes spécifiques des alternants qui doivent jongler entre périodes en entreprise et cours théoriques. En choisissant Colivys, tu bénéficies d’un accompagnement personnalisé pour trouver la chambre qui correspond le mieux à tes besoins. Notre processus de réservation en ligne est simple et rapide, te permettant de sécuriser ton logement en quelques clics.
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